Politique vie privée

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site www.thesmartcoffee.fr

Article 1 : Objet 

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internetwww.thesmartcoffee.fr (ci-après le « Site »), édité par The Smart Coffee, société spécialisée dans la télémétrie de machines à café. En accédant au Site, l’utilisateur accepte les présentes CGU sans réserve.

Article 2 : Informations Légales 

Éditeur du site : 

The Smart Coffee 

Forme juridique : SAS

Siège social : 3 Place Octogonale, 77700 CHESSY

Capital social : 1 000 € 

SIRET : 

Email : contact@thesmartcoffee.fr 

Téléphone : 06 10 25 26 81  

Hébergeur : 

Odoo SA ​ 

Adresse : 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique 

Téléphone : +32 81 81 37 00 

Article 3 : Accès au Site 

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts liés à l’accès au Site (matériel, logiciels, connexion internet) sont à la charge de l’utilisateur. 

The Smart Coffee se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement l’accès au Site, sans préavis ni indemnité.

Article 4 : Services proposés 

Le Site propose notamment : 

• Des informations sur les solutions de télémétrie pour machines à café ; 
• La présentation des produits et services de The Smart Coffee ; 
• Des articles et contenus éducatifs sur l’optimisation de la gestion des machines à café ; 
• Une zone de contact pour demander des informations ou devis. 

Article 5 : Propriété Intellectuelle 

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de The Smart Coffee ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation partielle ou totale des contenus du Site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de The Smart Coffee.

Article 6 : Responsabilités de l’utilisateur 

L’utilisateur s’engage à : 

1. Utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur ; 

2. Ne pas introduire de logiciels malveillants (virus, chevaux de Troie, etc.) susceptibles de perturber le fonctionnement du Site ; 

3. Respecter les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du Site. 

En cas de non-respect des CGU, The Smart Coffee se réserve le droit de prendre toutes mesures nécessaires, y compris des actions en justice.

Article 7 : Responsabilité de The Smart Coffee 

The Smart Coffee met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et l’actualisation des informations disponibles sur le Site. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable : 

• En cas d’erreur, d’omission ou d’inexactitude dans les contenus ; 
• De tout dommage résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site ; 
• En cas de dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté. 

Article 8 : Liens hypertextes 

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif, et The Smart Coffee décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes. L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation de ces sites tiers.

Article 9 : Protection des données personnelles 

La collecte et le traitement des données personnelles via le Site sont réalisés conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). 

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité [Insérer un lien vers cette politique si disponible]. 

Article 10 : Cookies 

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte l’utilisation de cookies conformément à la législation applicable. L’utilisateur peut paramétrer ou désactiver les cookies via son navigateur.

Article 11 : Modification des CGU 

The Smart Coffee se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Article 12 : Droit applicable et juridiction compétente 

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de The Smart Coffee, sauf disposition légale contraire.

Article 13 : Contact 

Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez contacter The Smart Coffee à l’adresse suivante : contact@thesmartcoffee.fr.